Urbanisme / Accueil - Site internet de la CC du Bas-Chablais

Sommaire

Armoy - élaboration du PLU

Consulter les pièces du Plan Local d'Urbanisme en cours d'élaboration.(PLU arrêté le 24 avril 2018)

Bas-Chablais - élaboration du PLUi

Le PLUi sur les rails L’élaboration du PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) du Bas-Chablais est engagée depuis fin 2015. Les objectifs poursuivis et les modalités de concertation ont été définis dans le cadre d’une délibération, du 17 d...

Allinges - révision du PLU

Révision du PLU d'Allinges Consulter la délibération du 24/10/17

Anthy-sur-Léman

Consulter les documents des procédures suivantes :- Modification n°1 du PLU- Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU- Déclaration de projet n°2 valant mise en compatibilité du PLU ENQUETE PUBLIQUE à partir du jeudi 14 juin 20...

Chens-sur-Léman - révision du PLU

Révision du PLU de Chens-sur-Léman Consultez l'ensemble des documents liés à la procédure.L'enquête publique relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) s'est déroulée du 7 mai 2018 au 8 juin 2018.Le rapport du commissaire enquêteur e...

Loisin - élaboration du PLU

La procédure d’élaboration du PLU de Loisin a été approuvée le 27 mars 2018

Lully - Abrogation Carte Communale et Modif n°1

Modification n°1 du PLU de Lully Consulter les documents liés à la procédureL'enquête publique unique relative à la Modification n°1 du PLU de Lully et l'abrogation de la carte communale s'est déroulée du 22 mai 2018 au 22 juin 2018.Le rapport d...

Le Lyaud - élaboration du PLU

Elaboration du PLU de Le Lyaud Consulter les documents liés à la procédureL'enquête publique relative à l'élaboration du PLU du Lyaud s'est déroulée du 07 mai 2018 au 08 juin 2018.Les éléments relatifs à cette enquête publique sont disponibles s...

Massongy - mise en compatibilité du POS

Projet de réhabilitation du Presbytère en mairie Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS de Massongy dans le cadre du projet de réhabilitation du Presbytère en mairie : consulter la délibération du 19 décembre 2017 Enquête...

Messery - révision du PLU

Le public est informé qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet de révision du P.L.U de la commune de Messery, durant 36 jours consécutifs, du mercredi 3 janvier au mercredi 7 février 2018 inclus.

Nernier - modification simplifiée n°2

Prise en compte d'un arrêt de la Cour administrative d'appel de Lyon du 28 mars 2017 Consulter la délibération du 19/12/17 (DEL 2017.417) Modification simplifiée n°2 du PLU de Nernier Consulter les délibérations et le dossier de concertationLa...

Yvoire - modification n°1 du PLU

Consultez les documents se rapportant à la procédure en cours.

Sciez - élaboration du PLU

Rapport du commissaire enquêteur et dossier d'approbation Consulter tous les documents Enquête publique du jeudi 15 juin au lundi 17 juillet 2017 Le public est informé qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet d’élaboration du PLU...

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Nernier - modification simplifiée n°2

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